Information sur le site
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Réalisation, développement et hébergement
RATP Développement dont le siège social est situé 54 Quai de la Rapée, LAC LA 75012 Paris.
Directeur de la publication
Monsieur Christophe VACHERON en sa qualité de Président de la société RD Brest.
I. Objet du site RD Brest
Le site fournit des informations sur la Société RD Brest (ci-après « La SOCIETE »).
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Numéro de TVA CEE : FR 48 51069138
Toute communication pourra être adressée à l'adresse suivante :
II. Les droits protégés - Propriété intellectuelle.
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Le Contenu comprend, notamment, l'architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l'organisation graphique des écrans), ainsi que l'ensemble des informations et éléments disponibles sur le site internet, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos, données, bases de données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés (tels que animations graphiques ou séquences audiovisuelles), les développements logiciels spécifiques, les programmes téléchargeables.
Le Contenu est la propriété de La SOCIETE ou de ses prestataires techniques.
Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du Contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse préalable et écrite de La SOCIETE. En tout état de cause, et sous réserve de ce qui précède, devront être clairement indiqués la source (le présent site et La SOCIETE), ainsi que, le cas échéant, le nom de l'auteur.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de La SOCIETE.
III. Responsabilité
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IV. La protection de la vie privée - Collecte et utilisation de données personnelles
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